Mentions légales du site www.3d-project.fr

Ce site est édité par : 3D Project
SAS au capital variable de 5000€
établie au 1170 RUE GUSTAVE EIFFEL 73200 GILLY-SUR-ISERE
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de Chambéry sous le numéro 82445459900013
N° TVA : FR94 824 454 599
E-mail : commercial@3d-project.fr

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://3d-project.fr met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://3d-project.fr pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

============================================================

Responsable publication : Nabil Abdechakour – contact@synaoweb.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Nabil Abdechakour – contact@synaoweb.fr
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD – 61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca compliance@hostinger.com
Délégué à la protection des données : Nabil Abdechakour – contact@synaoweb.fr

Droits d’auteur et responsabilité

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.3d-project.fr sont la propriété de la société 3D Project Sas

Sauf en cas d’autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.3d-project.fr autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site www.3d-project.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Mr Pivier s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.3d-project.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Informations personnelles et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.3d-project.fr .  Le destinataire des données est uniquement le site www.3d-project.fr
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@3d-project.fr (Veuillez préciser le service et l’adresse).
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant